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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU
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TOSCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSCA
SOLEOU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99794556
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2019

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 21 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU domicilié(e) La Combe,83690 SALERNES (dossier no 2395620) - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2395620) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 21 mai 2019.

SOLEOU a également déposé les autres marques suivantes : PROVENÇALITÉ , SOLEILLOU L'ECLAT DU GOUT , NOTES D'AGRUMES , FAIRE CHANTER LA CUISINE , CAMARGUE , SOLEOU , VIVA 4 , AROMATISEUR , PRESERVE LE GOUT, PRESERVE LA NATURE , NATURALITÉ


SOLEOU Société par actions simplifiée - La Combe,83690 SALERNES (dossier no 2395620) - 83690 - France - SIREN 351018247


DS AVOCATS Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2395620) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395620 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Viande, poisson, volailles et gibier ; gelées, confitures, compotes ; huiles comestibles en général et en particulier huiles d'olives comestibles et huiles de maïs. Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.